Les honoraires d’un avocat constituent sa rémunération. Dans un procès, ces frais peuvent parfois être supportés par les deux parties. Les honoraires sont issus d’un accord entre le client et le professionnel. Cette entente peut être verbale ou écrite.
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Le montant des honoraires est fonction de la difficulté du dossier à traiter, de la réputation de l’avocat, du temps de travail à effectuer, et des frais qu’il va y avoir pour préparer l’affaire.
Comment sont calculées les honoraires d’un avocat ?
Dès la première rencontre avec un avocat, il convient d’aborder le sujet des honoraires car ils peuvent varier d’un cabinet à l’autre. En outre, ils peuvent être facturés de différentes façon.
Le premier rendez-vous peut être gratuit car il permet à chaque partie de s’informer sur la prise en charge de l’affaire. Mais les honoraires sont libres.
Tout d’abord, vous pouvez régler un avocat sur un calcul de temps passé, c’est à dire, effectuer une rémunération à l’heure. Ensuite, pour les procédures, entre guillemets, classiques, comme le divorce à l’amiable, il est possible de savoir approximativement le nombre d’heures nécessaires à la réussite du dossier. Il s’agit, là, d’un honoraire forfaitaire.
Enfin, il est possible de convenir d’un honoraire de résultat qui augmentera les gains de l’avocat si le dossier remporte le succès escompté.
L’avocat est tenu de vous tenir informé
L’avocat est dans l’obligation d’informer son client du calcul de ses honoraires. Pour cela, on dit qu’il a une obligation d’information préalable et continue. L’avocat doit informer son client par le biais de factures, des frais qui seront à payer car ceux-ci peuvent s’accroître au cours de la procédure.
Il peut alors vous demander ce que l’on appelle des provisions, mais il doit le faire par écrit, et de façon détaillée. Ce qui vous permet, par conséquent, d’échelonner vos frais selon un calendrier à définir, de préférence, par écrit avec le professionnel.
Les cotisations des avocats
Les cabinets d’avocats doivent régler des charges sous forme de cotisations, mais également en raison du fonctionnement de leur activité. En outre, la facturation est augmentée, en France, d’une TVA.
Pour tous les litiges concernant les honoraires, il faut consulter le Bâtonnier de l’Ordre auquel appartient le professionnel que vous avez engagé. Il faut savoir également que certains contrats d’assurances ou bancaires peuvent aider à financer une partie des honoraires.
